Mentions légales

EDITEUR

www.mesdouleurschroniques.fr est un site édité par le Fonds de dotation du CHU Grenoble Alpes, créé en 2017 sous les numéros :

SIREN 832 551 055
SIRET 832 551 055 00011
APE 9499Z

Adresse géographique : Boulevard de la Chantourne – CS 10217 – 38700 La Tronche – FRANCE
Téléphone : 04 76 76 71 85
Email : fonds-dotation@chu-grenoble.fr

Directeur de la publication :

Jocelyn Dutil, Directeur du Fonds de dotation.

Responsable éditorial :

Catherine Sgambato, Responsable mécénat du Fonds de dotation.

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur www.mesdouleurschroniques.fr des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à :

Adresse postale :
Fonds de dotation du CHU Grenoble Alpes
CS 10217 – 38043 Grenoble Cedex 9 – FRANCE

afin de les faire rectifier/supprimer le cas échéant.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Le Fonds de dotation du CHU Grenoble Alpes ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Le Fonds de dotation du CHU Grenoble Alpes n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire la consultation des internautes depuis www.fonds-chuga.fr vers d’autres sites/serveurs Internet sur lesquels le Fonds de dotation du CHU Grenoble Alpes n’a aucun contrôle et ne peut en être tenu pour responsable.

HEBERGEUR

Ce site Web est hébergé par : HOT CHILI PEPPER.
Adresse : 1 Square Pierre Ruibet – 38500 Voiron – FRANCE

DEVELOPPEUR

Ce site Web a été développé par l’agence digitale HOT CHILI PEPPER.
Adresse : 1 Square Pierre Ruibet – 38500 Voiron – FRANCE
Téléphone : 04 76 06 15 42
E-mail : agence@hot-chili-pepper.com

CREDITS

Images I Photos

L’Editeur (Le fonds de Dotation du CHUGA) avise les utilisateurs du blog que la structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, logos, savoir-faire ainsi que tout autre élément composant le blog sont protégés par la législation française sur les droits d’auteur et des marques. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) de la structure générale, ainsi que des textes, images animées ou non, sons, savoir-faire ainsi que tout autre élément composant le blog, sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’Editeur et ses partenaires, hormis les exceptions légalement admises par le Code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.